Le Royaume-Uni s’apprête à mettre un prix sur le carbone de tout ce que vous importez.

Il s’applique aux marchandises CBAM importées à compter du 1er janvier 2027. La première période comptable couvre l’année civile complète, la déclaration et le paiement étant dus au plus tard le 31 mai 2028. À partir de 2028, le dispositif passe à des périodes comptables trimestrielles. L’échéance concrète est bien plus proche que ces deux dates : les émissions qui vous seront facturées en 2027 sont produites dès maintenant par vos fournisseurs, et la collecte de leurs données est l’étape la plus lente du processus.

Pour la plupart des importateurs britanniques, l’Import Item Report du CDS de HMRC suffit pour démarrer. Il contient déjà le code marchandise, la masse nette et le pays d’origine de chaque ligne de déclaration, c’est-à-dire l’ossature d’un calcul CBAM. Chargez ce rapport et nous identifierons vos marchandises CBAM et produirons une première estimation d’exposition en quelques minutes — en utilisant la valeur par défaut mondiale partout où les données fournisseurs manquent encore. Le travail consiste ensuite à remplacer ces valeurs par défaut par des données d’émissions réelles, et c’est là que se trouvent les économies.

Si la valeur des marchandises CBAM que vous importez dépasse 50 000 £ sur une période glissante de 12 mois, oui : vous devez vous enregistrer auprès de HMRC. Comme le seuil est glissant et non annuel, il peut être franchi en cours d’année par un seul envoi important — c’est pourquoi nous le suivons en continu plutôt qu’en fin de période.

Non. La responsabilité incombe au redevable britannique — votre client — et aucune obligation déclarative britannique ne pèse sur vous. La conséquence est commerciale plutôt que juridique : si vous ne fournissez pas de données d’émissions, votre client est facturé sur la base de la valeur par défaut mondiale. Comme le Royaume-Uni publie une valeur par défaut mondiale unique par code NC plutôt que des valeurs par pays, ce chiffre ne tient aucun compte d’un réseau électrique ou d’un procédé plus propre dans votre pays : une installation performante est donc pénalisée autant qu’une installation inefficace. Fournir des données réelles est le seul moyen de montrer la différence.

Non. Le MACF du Royaume-Uni est une charge directe calculée sur votre déclaration et versée à HMRC — il n’y a aucun certificat à acheter, détenir ou restituer, ni aucune position de marché à gérer. Le taux est fixé par secteur et ajusté chaque trimestre.

Oui. Un prix du carbone déjà acquitté sur les mêmes émissions intrinsèques peut réduire la charge britannique, la réduction étant définie par secteur et des justificatifs étant exigés. Il n’y a pas d’ajustement supplémentaire au titre d’un référentiel ou d’une allocation gratuite, contrairement à l’UE. Cette réduction dépend elle aussi de données d’émissions réelles, ce qui est une raison de plus pour laquelle la valeur par défaut mondiale coûte plus cher qu’il n’y paraît.

Vos relations fournisseurs, vos données d’installations et vos calculs d’émissions sont repris tels quels. Ce qui diffère, c’est la méthode de calcul, les taux, les seuils et la déclaration elle-même — et nous les traitons séparément, de sorte qu’une même réponse fournisseur peut servir aux deux frontières sans être collectée deux fois.